Skip to content

Mentions légales

En vigueur au 25/09/2023

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site :

www.jamfrance.com

l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

L’édition du Site est assurée par JamFrance JamFrance au capital de 30000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Annecy B 389 364 050 sous le numéro 389364050 dont le siège social est situé au 9 RUE DES MERISIERS 74370 ANNECY,

Numéro de téléphone : 
0450640723
Adresse e-mail : contact@jamfrance.com
N° de TVA intracommunautaire : FR23389364050
Le Directeur de la publication est Lionel Becquet

Formulaire de contact : ici

Hébergeur

Le site www.jamfrance.com est hébergé sur les serveurs Microsoft Azure appartenant à la société Microsoft (en France : 39 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT 92130 ISSY LES MOULINEAUX).
N° de Téléphone : 09 70 01 90 90

Pertinence des contenus

Si vous constatez la présence de contenus inexacts ou susceptibles de porter atteinte aux droits d’un tiers ou violant selon vous une disposition réglementaire ou législative, merci de nous la signaler via ce formulaire.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de Jam France ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Jam France, sont strictement interdites.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Jam france.

Jam france ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

+33 04 50 64 07 23

Nous appeler

contact@jamfrance.com

Prendre contact