JAM FRANCE est susceptible à tout moment de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.


En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :

- le directeur de la publication du site est M. RASETTI
- le site a été déclaré auprès des services du Procureur de la République d'Annecy le (en cours).


Ce site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le n° d'enregistrement (en cours). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous à :

JAM FRANCE
PAE Les Glaisins - 13, rue du Pré Paillard
74940 Annecy-le-vieux
Tél. : 04 50 64 07 23 - Fax : 04 50 64 07 37
Email : contact@jamfrance.com


© JAM FRANCE 2004

Création graphique, développement : Agence Net-Design

© 2005 JAM FRANCE - crédits